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Marques déposées par la société VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
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INNOVE POUR LE RESPECT DE CHACUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOVE POUR LE RESPECT DE CHACUN
VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3465871
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
INNOVE POUR LE RESPECT DE CHACUN de VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque INNOVE POUR LE RESPECT DE CHACUN

Déposée le 27 novembre 2006 par la société VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOVE POUR LE RESPECT DE CHACUN »

Le déposant est la société VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 16 rue Pierre Paul Riquet, BP 98016,31080 TOULOUSE Cedex 6 - 31080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 584 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITTAVI Eric GAUTIER domicilié(e) 16 rue Pierre Paul Riquet, BP 98016,31080 TOULOUSE Cedex 6 - 31080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVE POUR LE RESPECT DE CHACUN est expirée depuis le 27 novembre 2016.

VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : VITTAVI, ETRE LIBRE ET PROTEGE A LA FOIS , SMERE , VITTAVILIVE , NEOCITY


VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité - 16 rue Pierre Paul Riquet, BP 98016,31080 TOULOUSE Cedex 6 - 31080 - France - SIREN 775584980


VITTAVI Eric GAUTIER - 16 rue Pierre Paul Riquet, BP 98016,31080 TOULOUSE Cedex 6 - 31080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract ; prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; relations publiques ;

Assurances.